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Sujet : "DROIT AU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Une carte de droit aux transports.2002
Droit et mobilité. Actes du colloque de Namur du 18 octobre 2002.CASTAIGNE (M); HUBERT (JP); NIHOUL (M)2002
Droit au transport. Lille reste en tête, Strasbourg grimpe.2001
Le classement 2001 des transports urbains. Le classement général point par point.2001
Mobiscopie. Opinions des français sur les déplacements urbains.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; UNION DES TRANSPORTS PUBLICS
2001
Solidarité et renouvellement urbain. Loi n° 2000 -1208 du 12 décembre 2000 et décision du Conseil constitutionnel n° 2000 - 436 DC du 7 décembre 2000.2000
Projet d'agglomération et schéma de voirie. Complémentarité des modes de transport. (Premier volume d'une série de 5 documents relatifs à l'élaboration des dossiers de voirie d'agglomération).CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1996
La relaxe du voyageur sans billet.1993
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Code pratique des transports publics de personnes.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993




 








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