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Sujet : "DROIT COMPARE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Transports 93. Professions en devenir. Enjeux et réglementation.	DEBEAUVAIS (R); LEFEBVRE (B); MERCADAL (B)	1992
		BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)	1992
		Le contrat de transport de marchandises terrestre et aérien. Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun.	INSTITUT DE DROIT COMPARE Paris RODIERE (R)	1977

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