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Sujet : "DROIT DE L'ENERGIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les énergies renouvelables. Enjeux territoriaux, fondements internationaux et européens. Outils financiers et fiscaux incitatifs.2012
Le dispositif des certificats d'économies d'énergie.2011
Quel mode de gestion pour les services publics locaux d'électricité ? Le livre blanc de la FNCCR.FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES
2011
OGuide du contrat de performance énergétique. Relatif aux ouvrages publics. A l'attention des personnes publiques et des opérateurs.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
CRINIER (R); REGNIER (A)		2010
Le droit communautaire de l'énergie durable.KROLIK (C)2009
OPour une approche concertée des politiques énergétiques en Bretagne.REGION BRETAGNE Conseil économique et social régional
BRIERE (A); LE MENN (A)		2009
OLes énergies renouvelables marines. Etude prospective à l'horizon 2030.INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
LACROIX (D); LAMBLIN (V); PAILLARD (M)		2009
Etat et énergie - XIX-XXe siècle. Séminaire 2002-2006.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU BUDGET; COMITE POUR L'HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE
BELTRAN (A); BOUNEAU (C); BOUVIER (Y)		2009
ORapport de la commission sur l'organisation du marché de l'électricité.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
CHAMPSAUR (P)		2009
OL'énergie photovoltaïque. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S)		2009




 








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