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Sujet : "DROIT DE PROPRIETE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Conservatoire du littoral et "Servitudes environnementales".HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)2012
Dossier "Le champ des commons en question : perspectives croisées". Gestion des ressources communes en Suisse : le rôle des institutions de gestion communautaire dans les politiques environnementales et d'aménagement du territoire.NAHRATH (S); GERBER (JD); KNOEPFEL (P)2012
OCréateurs de Drôme. Rapport final de synthèse (avril 2012) + 13 annexes.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE; UMR G EAU; LABORATOIRE EVS
BOULEAU (Gabrielle); HONEGGER (Anne); LOUBIER (Sébastien)		2012
La terre de l'autre. Une anthropologie des régimes d'appropriation foncière.LE ROY (E)2011
Les droits de propriété au coeur de la protection environnementale.FALQUE (M)2011
Alimentation et agriculture. Etudes de l'OCDE sur la croissance verte.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2011
Economie de la biodiversité : sécuriser l'accès aux ressources, valoriser les services rendus, adapter les stratégies, organiser la gouvernance.2010
OL'eau et son droit. Rapport public 2010.CONSEIL D'ETAT
2010
OUsages et régulations de la ressource paysage : études de cas en France et en Suisse. Janvier 2010. A - Rapport.- 284 p. B - Synthèse.- 13 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INSTITUT DE HAUTES ETUDES EN ADMINISTRATION PUBLIQUE; UNIVERSITE Tours
KNOEPFEL (Peter); LARRUE (Corinne)		2010
OQuel mode de régulation et de gestion durable des ressources forestières pour la biodiversité ? Une analyse à partir de la coordination locale. 17 juillet 2009. (How to sustainably manage forest resources for biodiversity preservation ? An analysis in terms of local co-ordination). - Synthèse.- 11 p. - Résumé.- 2 p. - Rapport scientifique.- 52 p.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CEMAGREF
ANGEON (Valérie); CARON (Armelle)		2009




 








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