Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ENQUETE PUBLIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La participation publique dans l'évaluation environnementale en Afrique francophone.ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL; INSTITUT DE LA FRANCOPHONIE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
ANDRE (P); BEAUDET (R); BERNIER (M)		2013
OMaîtriser l'évaluation des impacts environnementaux dans les projets d'infrastructures de transport : quels enseignements tirer des pratiques européennes ? Rapport d'étude.TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT
BROEZ (S)		2013
La démocratie environnementale. Un cycle de conférences du Conseil d'Etat.CONSEIL D'ETAT
2013
OLignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CETE Lyon; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
HUBERT (S); MORANDEAU (D)		2013
Pour une meilleure enquête publique. La réforme de l'enquête publique : bilan et perspectives.CHAULET (JP)2012
L'autorité environnementale du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable.BADRE (M); BARTHOD (C)2012
Maîtriser l'étape du rapport d'enquête publique.PEYNET (P); PEYRONNE (A)2012
Information et participation du public en matière d'environnement.CANS (C); DELAUNAY (B)2012
L'étude d'impact et l'enquête publique.2012
La concertation, un impératif à manier avec précaution.2012




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |