Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FINANCES COMMUNAUTAIRES"

11 - 16 résultats affichés sur 16

1 | 2

	Num	Titre	Auteur	Année
		L'évaluation des politiques publiques locales.	LAMARQUE (D)	2004
		L'Union européenne. Diaporama réalisé pour la Délégation du Sénat pour l'Union européenne.	SENAT	2004
		Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL BONISSOL (C)	2003
		L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.	SENAT HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)	2002
		Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).	ASSEMBLEE NATIONALE BALDUYCK (JP)	2001
		Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.	SENAT CLUZEL (J)	1980

11 - 16 résultats affichés sur 16

1 | 2

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |