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Sujet : "FISCALITE AUTOMOBILE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les vrais coûts de possession et d'usage de la voiture.		2009
		Malus écologique : aménagements et annulation.		2009
		Evaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE MARITON (H)	2009
		Immatriculation des véhicules : le nouveau système entrera en vigueur le 15 avril 2009.		2008
		Comment concilier respect de l'environnement et optimisation fiscale ? Livre vert de l'Observatoire du véhicule d'entreprise.	OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE	2006
		Automobile, environnement et développement durable : inventer la voiture qui va avec la vie.	OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE	2005
		Les dépenses de motorisation en France 2003.	CHAMBRE SYNDICALE DES CONSTRUCTEURS D'AUTOMOBILES; COMITE DES CONSTRUCTEURS FRANCAIS D'AUTOMOBILES	2005
		Développement durable. Plan climat 2004 et bonus-malus CO2, un souhaitable retour de la fiscalité automobile.	GASTAUD (A)	2004
		L'impact de la suppression de la vignette sur les émissions de CO2.	SES ROLIN (O)	2004
		Fiscalité automobile en Europe. Taxes applicables à l'achat des voitures neuves.		2002

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