Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE DU LOGEMENT"

11 - 18 résultats affichés sur 18

1 | 2

	Num	Titre	Auteur	Année
		Immobilier locatif : les nouveaux dispositifs d'encouragement à l'investissement.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des impôts	2006
		Bulle immobilière - 1999-2005 - Juillet 2005	CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS	2005
		Le logement entre tension et crise.	GOZE (M)	2004
		Taxe sur la vacance et taxe foncière des HLM en ZUS.		2001
		Statistiques sur le logement dans l'Union européenne 1998.	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Dépense de logement, statut d'occupation, fiscalité et aides publiques : une comparaison portant sur 12 pays.	FREEMAN (A); WHITEHEAD (C)	1997
		Pour une évaluation des politiques fiscales de logement.(S. n°456).	SENAT LAMBERT (A)	1996
		Immobilier de demain : les atouts de l'ancien. Congrès - 7 déc. 1993	FEDERATION NATIONALE DE L'IMMOBILIER	1993

11 - 18 résultats affichés sur 18

1 | 2

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |