Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

11 - 20 résultats affichés sur 786

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Comment tarifer l'usage des routes au juste prix ? Leçons de l'écotaxe poids lourds.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE	2013
		Depuis douze ans, la Suisse roule pour l'écotaxe.		2013
		Hervé Mariton, député de la Drôme : "On pourrait confier la taxe poids lourds aux régions".		2013
		Position : il faut sauver l'écotaxe.	PERRET (B)	2013
		Environmental taxes - detailed analysis. Environmental taxes account for 6.17 % of all revenues from taxes and social contributions in the EU-27 in 2011.	STAMATOVA (S); STEURER (A)	2013
		Avis de tempête sur le transport de voyageurs avec l'augmentation de la TVA en 2014.		2013
		Les camions paient-ils bien leurs coûts ? Une étude de R. Prud'homme.	PRUD'HOMME (R)	2013
		Frédéric Cuvillier : "L'écotaxe est utile aux transporteurs".		2013
		Ecotaxe : six sociétés habilitées pour le télépéage.		2013
		En Europe aussi, la priorité est aux transports publics : des mesures pour assurer un développement socio-économique équilibré tout en préservant l'environnement.		2013

11 - 20 résultats affichés sur 786

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |