Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "GROUPEMENT EUROPEEN D'INTERET ECONOMIQUE"

11 - 18 résultats affichés sur 18

1 | 2

	Num	Titre	Auteur	Année
		Europlateformes : l'Europe logistique.		1992
		Le GEIE et son application au domaine du transport routier de marchandises.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; PIERRE FONTANEAU FONTANEAU (P)	1992
		Aspects juridiques de la coopération transfrontalière entre des Etablissements publics d'enseignement ou de recherche.	PARLEMENT EUROPEEN Direction générale des études	1992
		Logement et directives européennes. - Cadre juridique et institutionnel. - La réalité de l'intégration : le droit communautaire dérivé. - Directives européennes et logement. - Annexes : textes officiels des JOCE.	UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM; FEDERATION NATIONALE DES OPHLM GHEKIERE (L)	1992
		Les atouts du Groupement Européen d'Intérêt Economique.		1989
		L'entreprise européenne au colloque de Royaumont : GEIE, SAE.		1989
		Les groupements d'intérêts économiques européens, français et belges.	LODOMEZ (JC)	1989
		Rapport relatif aux groupements européens d'intérêt économique, modifiant l'ordonnance n°67-821 du 23-9-1967 sur les groupements d'intérêts économiques.	SENAT	1989

11 - 18 résultats affichés sur 18

1 | 2

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |