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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




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La Commission veut réduire de 90 % les émissions de CO2 du transport maritime. Réaction négative des chargeurs européens.2011
OEvaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. A - Rapport d'information.- 2010.- 282 p. B - Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport n° 2719.- 2011.- 87 p.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A); TOURTELIER (P)		2011
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier de voyageurs et de marchandises. (Édition mars 2011).DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2011
Etape décisive pour le ciel unique avec la création d'un bloc régional de contrôle aérien regroupant 6 Etats européens.2010
Infractions et contrôles. Une Europe à plusieurs vitesse en Allemagne, Espagne, Belgique et Italie.2010
Le fluvial en Europe. Tableau comparatif. Fonds européen.2010
Transport/livre blanc. Stratégies et politiques. Vision 2050 : un système de transport radicalement différent. L'ETS, première étape vers une aviation "verte". Transport maritime : cap sur une saine concurrence, l'écologie et l'e-maritime. Transport routier : les conducteurs seront amenés à faire des choix "éco-compatibles".2010
Dossier. Gestion et régulation des infrastructures. Un exercice complexe. La régulation du trafic sur le réseau routier. Régulation des vitesses sur autoroute. Milieu urbain : partage de la voirie et politiques de stationnement. Trafic ferroviaire : ERTMS et cadencement. Mobilité portuaire : enjeu important au Havre.2010
Les impacts environnementaux des produits et de leur emballage s'affichent.2010
Guillaume Pepy : "La SNCF a changé de position sur l'Europe". La tribune de D. Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports : "Halte aux querelles inutiles, la SNCF et la DB doivent travailler mieux ensemble".2010




 








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