Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "INSTALLATIONS CLASSEES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Dossier. Les installations classées pour la protection de l'environnement : de l'accident de la poudrerie de Grenelle, au Grenelle de l'environnement. 1 - 1810-2010 : 200 ans d'inspection. Risques et controverses. 2 - Les défis de l'inspection. Quelle place pour une réglementation nationale des installations classées, à l'heure de l'Europe ?2011
L'évaluation des risques industriels. Une histoire des analyses de risques de 1970 à nos jours.MARTINAIS (E)2011
Le droit de l'environnement et la nouvelle loi d'orientation agricole. La fin d'une relation passionnelle ?LANGLAIS (A)2011
Grenelle 2 : bonnes ou mauvaises surprises pour le secteur de l'éolien.LABROUSSE (F); VANDOMME (L)2010
Dossier. Déchets : les nouveaux enjeux de prévention, réemploi, recyclage. La planification, une compétence régionale en Ile-de-France. La nouvelle nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Installations de transit et gestion des déchets dans les collectivités locales. Vers un observatoire européen décentralisé des performances de gestion des déchets municipaux.2010
Loi "Grenelle 2" portant engagement national pour l'environnement.2010
OSyndicalisme et thématisation publique des risques industriels. Agir syndical et polarisation sociale. Rapport de fin de contrat pour le programme. Décembre 2009. A - Rapport.- 129 p. B - Synthèse.- 14 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; LABORATOIRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES APPLIQUEES EN SCIENCES SOCIALES; UMR CERTOP
CHASKIEL (Patrick); SURAUD (Marie-Gabrielle)		2009
L'histoire des installations classées, 1810-2006.2007
La politique nationale de gestion des sites et sols pollués. Supplément au Moniteur n° 5396 du 27 avril 2007.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
Le droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie. Etat des lieux et perspectives.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |