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"ISOLATION THERMIQUE"
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Loi Grenelle I et flux financiers : exemple de l'électricité photovoltaïque, électricité éolienne et économies d'énergie dans l'habitat.
BACHER (P)
2009
Plan Bâtiment-Grenelle. Rapport du groupe de travail Précarité énergétique.
LAPOSTOLET (B); QUERO (A DE)
2009
Rapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2009
Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments. Rapport n° 004831-01. Août 2008.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ORSELLI (J)
2008
Eco-conception des bâtiments et des quartiers.
PEUPORTIER (B)
2008
Bâtiments neufs publics et privés. Grenelle de l'environnement - Rapport du comité opérationnel - COMOP 1.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MAUGARD (A); ROGER (MC); VOELTZEL-LEVEQUE (A)
2008
L'habitat écologique et les aides de l'Etat.
VU (B)
2007
Rapport sur la prise en compte du développement durable dans la construction. Rapport au ministre de l'écologie.
JOURDA (FH)
2007
Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
VIGUERIE (P DE)
2006
Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000. Rapport n° 004475-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
AUSSOURD (P); PREVOT (M); SLAMA (R)
2006
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