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"LIMITEUR DE VITESSE"
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Titre
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Année
Limiteur de vitesse : les gens sont pour, mais.
2001
Réguler la vitesse par la forme urbaine ?
STRANSKY (V)
1998
Le marché du transport routier en Italie et ses conditions d'accès.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
TOMASICCHIO (M); GAUCHEZ (D)
1998
10 questions sur le limiteur de vitesse.
1997
Enquête. Limiteurs de vitesse. Une normalisation au pas de charge. Le point réglementaire. Qui est concerné ? Des entreprises plutôt favorables dans un souci de sécurité...
1995
Sécurité routière et excès de vitesse.
NAMIAS (R)
1995
Rapport Namias. Verbaliser les excès de vitesse sur disque.
NAMIAS (R)
1995
Recueil de données statistiques sur l'assurance automobile, 1972 à 1976, 1978, 1980 à 1982, 1984, 1986, 1988 (1989-02), cesse de paraître puis reprend en 1992.
ASSOCIATION GENERALE DES SOCIETES D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS
1994
Une nouvelle politique communautaire de normalisation. La nouvelle approche en matière d'harmonisation. Véhicules à moteur, tracteurs et machines agricoles, denrées alimentaires, produits pharmaceutiques, produits chimiques, construction. Situation au 1-1-1993.
COMMISSION EUROPEENNE
1993
Conseils des Ministres des Transports des Communautés Européennes (16 et 17 Décembre à Bruxelles).
1991
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