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Sujet : "LOI GRENELLE 1"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ODéclinaison des objectifs "déchets" du Grenelle de l'environnement au niveau local.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
NICKLAUS (D)		2011
Urbanisme. La course à l'excellence des écoquartiers suédois.2011
L'expertise environnementale.RAZAFINDRATANDRA (Y)2011
Le Grenelle de l'environnement. 11 fiches pour comprendre la mécanique du "Grenelle" et en connaître tous les impacts.PAUL (G)2011
OLe contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEMILLY (S); TOURTELIER (P)		2011
OAudition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Dron, Commissaire générale au développement durable. Compte rendu n° 60 du 6 juillet 2011.ASSEMBLEE NATIONALE
2011
OLes contrats de performance énergétique. Rapport à Madame Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.ORTEGA (O)2011
OLes tonnages de réduction et de recyclage des déchets ménagers et assimilés attendus par la loi Grenelle 1.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
NICKLAUS (D)		2010
Environnement. ZAPA ou zone d'actions prioritaires pour l'air. Fiche n° 8-122010
Energies renouvelables : comment la loi Grenelle 1 encourage les collectivités territoriales à développer la filière bois locale.2010




 








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