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Sujet : "ONN"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Création prochaine d'une redevance d'utilisation en navigation fluviale.		1990
		Voies navigables françaises : enfin la vraie rupture avec le passé.		1990
		Voies navigables : l'ouverture.		1990
		400 millions pour la voie d'eau.		1990
		Michel Ternier, directeur de l'ONN nous déclare "le maintien du pavillon français passe par la réorganisation de l'offre de transport".		1989
		Le Conseil National des Transports "balise" l'avenir.		1989
		Le transport de marchandises.		1989
		Financement de la voie d'eau en France.	CHASSAGNE (Y)	1988
		Le transport fluvial - Schéma de développement du transport fluvial et schéma directeur des voies navigables. Commission présidée par Roger Grégoire. Introduction Charles Fiterman et Michel Rocard - Annexe 1 - Régimes juridiques des voies navigables Annexe 2 - Résumé de la circulaire 76-38 du 1er mars 1976 sur la définition des classes des voies navigables.	GREGOIRE (R)	1983
		L'intervention réglementaire de l'Etat dans l'exploitation des transports terrestres de marchandises depuis la guerre.		1980

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