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Sujet : "PATRIMOINE IMMOBILIER"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OFiscalité du patrimoine immobilier et du patrimoine naturel.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
OTaxation du patrimoine immobilier et réforme fiscale.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
TRANNOY (A)		2011
OAudit thématique d'initiative nationale. Plan bâtiments Grenelle - Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat. Rapport n° 007426-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
DALLAPORTA (J-P); FEDOU (D); GAZEAU (JC)		2011
OCinq millions de ménages multipropriétaires.CGDD Service de l'observation et des statistiques
KWOK (P)		2010
Le Grenelle de l'environnement. L'Etat exemplaire. Interview de Chantal Jouanno. - Bâtiment : sobriété énergétique et accessibilité. - Achats : la culture écoresponsable prend racine et se développe. - Europe : les Etats s'engagent dans la construction publique durable.JOUANNO (C)2009
OLe patrimoine économique national de 1978 à 2007.COULEAUD (N); DELAMARRE (F)2009
96 mesures pour rendre l'Etat plus efficace.WOERTH (E)2008
L'immobilier de l'Etat et des entreprises publiques et parapubliques.PANCRAZIO (L); SEMELIN (F)2007
Vers une meilleure gestion du patrimoine immobilier de l'Etat.LE FUR (E)2007
OEntretien du patrimoine immobilier de l'Etat - Rapport de la mission d'audit de modernisation. Supplément au Moniteur TPB n° 5392 du 30 mars 2007.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2007




 








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