Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "PAVILLON DE COMPLAISANCE"

11 - 20 résultats affichés sur 36

1 | 2 | 3 | 4

	Num	Titre	Auteur	Année
		Droit du travail maritime. Spécificité structurelle et relationnelle.	LE BIHAN GUENOLE (M)	2001
		Parlement européen : les ports de l'UE fermés à tout navire battant pavillon de complaisance.		2000
		Transport de matières dangereuses : "les lois de moins en moins respectées".		2000
		L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective ! Affaire : 1999 - 0217 -01	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES Bureau des enquêtes techniques et administratives après accidents HAMON (J)	2000
		Transport maritime : six questions pour 2010 par Edouard Berlet, délégué général du comité central des armateurs de France.	BERLET (E)	1999
		ITF, régulateur du transport mondial ? (Extrait du colloque : "y-a-til une meilleure manière de réguler l'industrie du transport maritime ?" Oslo - juin 1998).		1999
		Avis de tempête sur le pavillon du Libéria.		1999
		Livre blanc des armateurs. Réformer le pavillon français pour plus de compétitivité et plus d'emploi.	COMITE CENTRAL DES ARMATEURS DE FRANCE	1999
		Politiques et droit de la sécurité maritime.	BUREAU VERITAS BOISSON (P)	1998
		Le pavillon panaméen.	JULIA (Y)	1995

11 - 20 résultats affichés sur 36

1 | 2 | 3 | 4

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |