Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "PORT REFUGE"

11 - 15 résultats affichés sur 15

1 | 2

	Num	Titre	Auteur	Année
		Bruxelles veut faire réexaminer les règles concernant le droit de la mer.		2003
		Michel Quimbert, président du port de Nantes : "j'ai voulu lancer une réflexion sur les sites refuges, parce que personne, en Europe, n'a encore ouvert le débat".	QUIMBERT (M)	2003
		Ports refuges : l'autre vision de Roselyne Bachelot.	BACHELOT (R)	2003
		Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge - Rapport CGPC n° 2003-0031-02.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Inspection générale de l'environnement ALLAIS (V); HAMON (JY); LEVY (JF)	2003
		Assistance imposée et port-refuge : paradoxe ou contradiction ?		2002

11 - 15 résultats affichés sur 15

1 | 2

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |