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Sujet :
"RECETTES DES COLLECTIVITES LOCALES"
11 - 18 résultats affichés sur 18
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Num
Titre
Auteur
Année
10 ans d'imposition spécifique aux transports.
OEST
LORENTZ (G)
1988
Tableau de bord des finances locales. Statistiques commentées (1970-1984).
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
PIERRE FONTAINE (M)
1986
La France décentralisée. Les nouvelles collectivités locales. Compétences, financements. Les commissaires de la République.
BELORGEY (G)
1984
Aperçu historique du secteur des transports.
SAE
CHATARD (D)
1980
A. Etude préalable à la constitution d'un échantillon de suivi des effets de la décentralisation. B. Etude globale sur le comportement d'investissement des communes de plus de 20 000 habitants.
SAE; SACEC; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1979
Les collectivités locales dans le financement de la fonction transport. Note n°1.
SAE
1979
Le système de transport urbain. A. Données globales.
SAEI
1978
Transferts économiques et sociaux dans le secteur des transports.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN Commission des transports
LE VERT (P)
1971
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