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Sujet : "REDEVANCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2013.CAUDAL (S)2014
OLa biodiversité au coeur des stratégies de développement des humains.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
TROMMETTER (M); LERICHE (H)		2014
La fiscalité de l'environnement.CAUDAL (S)2014
OLe contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel. Les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.SENAT
ESGAULX (MH des); KLES (V)		2014
Depuis douze ans, la Suisse roule pour l'écotaxe.2013
Déchets ménagers. Mettre en oeuvre une tarification incitative.2013
Reflections-carbon pricing in practice.TIETENBERG (TH)2013
Le financement de la politique de l'eau doit-il reposer sur la seule facture d'eau ?2013
"La fiscalité sur les carburants n'a pas été conçue dans une optique environnementale".PERTHUIS (C DE)2013
OPour une gestion durable de l'eau en France. Volet 1 : quelle rationalisation des dépenses pour les acteurs de la politique de l'eau ? Volet 2 : comment améliorer la soutenabilité de la tarification de l'eau pour les ménages ? Volet 3 : les risques stratégiques de la gestion quantitative de l'eau en France et les perspectives d'adaptation à l'horizon 2030.2013




 








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