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"REDEVANCE AERIENNE"
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Année
Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
DUCHENE (R); BOLLIET (A); LAYANI (S)
2006
L'aviation générale en guerre contre les redevances.
2005
ADP veut supprimer l'abattement accordé aux vols cargo sur la taxe d'atterrissage.
2005
ADP veut revoir ses prix à la hausse.
2005
Les aéroports plombés par l'Etat.
2005
Les aéroports à bas tarifs : une reconversion pragmatique.
2005
L'aéroport le plus cher du monde baisse ses prix.
2005
Redevances : les "assujettis" se rebiffent.
2005
Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile - Rapport élaboré dans le cadre d'un groupe de travail interministériel.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GIBLIN (JP)
2005
Aéroports.
ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM)
2005
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