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Sujet : "REDEVANCE DE POLLUTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Reflections-carbon pricing in practice.	TIETENBERG (TH)	2013
		Le financement de la politique de l'eau doit-il reposer sur la seule facture d'eau ?		2013
		Pour une gestion durable de l'eau en France. Volet 1 : quelle rationalisation des dépenses pour les acteurs de la politique de l'eau ? Volet 2 : comment améliorer la soutenabilité de la tarification de l'eau pour les ménages ? Volet 3 : les risques stratégiques de la gestion quantitative de l'eau en France et les perspectives d'adaptation à l'horizon 2030.		2013
		La responsabilité environnementale.		2013
		La redevance incitative sur les déchets.		2012
		Inventaire des taxes environnementales en France.	CGDD Service de l'observation et des statistiques	2012
		In 2009, EU-27 environmental tax revenue rose to 2,4 % of GDP (PIB). Rebounding from the minimum registered in 2008 after 5 years of decline.	STAMATOVA (S); STEURER (A)	2011
		Les premiers pas du "pollueur-payeur" avec l'adoption de la directive Eurovignette.		2011
		Transports : haro sur la voiture en ville.		2011
		Livre blanc européen sur les transports 2050. Grands défis et actions clés.		2011

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