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Sujet : "REDEVANCE FERROVIAIRE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		RFF compte poursuivre sa politique de "réalisme" économique.		1998
		Péages ferroviaires, les ports français émettent des réserves vis-à-vis des redevances RFF non pas sur le principe, mais sur leurs modalités.	ASSOCIATION DES GRANDS PORTS FRANCAIS	1998
		Quand la SNCF doit payer pour circuler.		1998
		La réforme ferroviaire un an après.	RESEAU FERRE DE FRANCE MARTINAND (C)	1998
		Quelle politique tarifaire pour l'usage des infrastructures ferroviaires ?	RESEAU FERRE DE FRANCE AYOUN (P); BONNAFOUS (A); BUREAU (D)	1998
		Réseau ferré de France. Textes constitutifs.	RESEAU FERRE DE FRANCE	1997
		Avis sur la tarification d'usage de l'infrastructure ferroviaire.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES	1995
		Redevances ferroviaires. Tour de table européen.		1994

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