Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SAPIN"

11 - 20 résultats affichés sur 52

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		20 ans de politiques de déplacements. Mieux vivre avec les transports publics.	GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT	2000
		Le marché du transport routier de voyageurs 1993-1999. 3 volumes - octobre 1999.	CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS	1999
		Transports de personnes : conventionnement et code des marchés publics. La loi Sapin se voulait une arme de "transparence offensive" pour lutter contre la corruption. Rappel des règles applicables, sur un sujet délicat.		1998
		La loi Sapin ne s'applique plus aux transports scolaires.		1998
		Impact de l'application de la loi Sapin dans les transports collectifs urbains - année 1996.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Lyon; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT	1998
		Le livre blanc des transports départementaux. Bilan et perspectives d'avenir.	ASSEMBLEE PERMANENTE DES PRESIDENTS DE CONSEILS GENERAUX; TRANSDEV	1998
		Vers un retour à la régie ? (Revue Pouvoirs Locaux - n° 33 - 11-1997).	AUBY (JF)	1997
		Loi Sapin en Guadeloupe, un tournant difficile.		1997
		CGEA : le transport sans frontières.		1997
		Entreprise : Yves Magnan : "responsabiliser le donneur d'ordre".		1996

11 - 20 résultats affichés sur 52

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |