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Sujet : "SERVICE DECONCENTRE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise. Rapport n° 006599-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE LAGAUTERIE (P); LENOEL (F); ROUDIER (J)	2009
		Vers une prospective territoriale post-Grenelle de l'environnement. Questions et modes d'emploi.	CGDD Délégation au développement durable Mission prospective SPOHR (C)	2009
		Innover pour changer. L'expérience des directions régionales de l'Equipement et des directions départementales de l'Equipement au service de l'aménagement durable des territoires.	CGDD Délégation au développement durable Mission prospective SPOHR (C)	2009
		La prise en compte du développement durable par les services déconcentrés. Un nécessaire accompagnement au changement. Audit thématique d'initiative nationale. Rapport n° 005898-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BRILLET (B); BRUNETIERE (JR); DOIZELET (MP)	2009
		L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT). Audit thématique. Rapport n° 006008-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE AUBREBY (M D'); JOIGNY (M); MASSENET (Y)	2009
		Le projet stratégique du ministère. Une ambition et des compétences aujourd'hui pour préparer demain.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE	2008
		Réorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DETERNE (J); DUFFE (P); SICHERMAN (J)	2008
		Fonctions et organisation des cellules logement-construction des services déconcentrés du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Rapport n° 005619-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CGDD Service de l'observation et des statistiques; SESP	2008
		Suivi de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances ARTHUIS (J); BOUVARD (M); BRARD (JP)	2007
		Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL DA COSTA (P)	2007

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