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Sujet : "SUBSIDIARITE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les agences européennes : le hasard et la nécessité.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne PHILIP (C)	2006
		La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne PHILIP (C)	2006
		Comment fonctionne l'Union européenne ? Petit guide des institutions européennes.	COMMISSION EUROPEENNE	2006
		Gouverner en France : quel équilibre territorial des pouvoirs ?	ASSEMBLEE NATIONALE PIRON (M)	2006
		L'après-pétrole en Europe.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne SCHNEIDER (A)	2006
		Competitive tendering as a contracting mechanism for subsidising transport. The bus experience.	HENSHER (D); WALLIS (I)	2005
		Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne PHILIP (C)	2005
		Le principe de subsidiarité.	BRAULT (P); RENAUDINEAU (G); SICARD (F)	2005
		La stratégie de Lisbonne : stratégie d'une Europe plus volontaire.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne DELEBARRE (M); GARRIGUE (D)	2005
		Horizon 2020 : l'Etat face aux enjeux du développement durable.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN AYONG LE KAMA (A)	2005

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