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Sujet : "TAXE A L'ESSIEU"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Armateurs de France demande au Gouvernement d'appliquer rapidement les recommandations du rapport Richemont.RICHEMONT (H DE)2003
Fiscalité : tout le monde paie.2002
10 questions sur la taxe à l'essieu.2002
Enquête : résultats de l'enquête longue distance. Premier volet : conditions d'exploitation et coûts véhicules.MAZELEIX (A); RAYMOND (O)2002
Tarifs en euros et conditions de réglement. Le paiement de la taxe à l'essieu.2002
Véhicules, carburant, péages. Une route semée d'impôts.2001
Taxe à l'essieu : tarifs en euros.2001
OLe secteur des transports en France à l'horizon 2030 selon le scénario "Etat protecteur de l'environnement" du Commissariat général du plan. Analyse des mesures à mettre en place, effet sur les émissions de CO2, coût et acceptabilité sociale. Rapport final.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CLUB D'INGENIERIE PROSPECTIVE ENERGIE ENVIRONNEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
BARBIER (C); CAURET (L); VLASSOPOULOU (C)		2001
La fiscalité spécifique aux transports routiers de marchandises. Du nouveau sur deux points : la taxe dite à l'essieu et le remboursement partiel de la TIPP. Toute la portée de ces deux mesures.2000
Taxe à l'essieu : nouveau règlement particulier.2000




 








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