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Sujet : "TRAITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'Europe économique : où en est-on ?2008
Les nouveaux paradigmes énergétiques et environnementaux : la place de l'Europe.ROSSETTI DI VALDALBERO (D)2008
Regard sur le traité de Lisbonne.TOULEMON (R)2008
Le traité de Lisbonne : une Constitution sans en avoir le titre.MOUSSIS (N)2008
Après le traité de Lisbonne, quels objectifs stratégiques pour l'Union européenne ?DUFOURCQ (J)2008
Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)		2008
Le traité de Lisbonne. Texte et commentaire article par article des nouveaux traités européens - Traité sur l'Union européenne - Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.PRIOLLAUD (FX); SIRITZKY (D)2008
Rapport d'information sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne.SENAT Délégation pour l'Union européenne
TASCA (C)		2008
La dette des administrations publiques au sens de Maastricht et sa cohérence avec les comptes financiers.2007
OLa récente réforme de la "comitologie" européenne : un renforcement du contrôle démocratique au prix d'une complexité croissance ?2007




 








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