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Sujet : "TRAITE DE LISBONNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le traité de Lisbonne. Rapport d'information n° 439 - Version consolidée du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.- 281 p. Rapport n° 691 - Ratification du Traité de Lisbonne.- 147 p.	ASSEMBLEE NATIONALE PONIATOWSKI (A); CHARETTE (H DE )	2007

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