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Sujet : "TRANSPORT OCCASIONNEL"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Innovations tarifaires dans les réseaux urbains - Edition papier et cédérom. A - Rapport. - 59 p. B - Monographies. - 92 p.	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; IDF Conseil	2002
		Statistiques : la situation sociale en chiffres.		2001
		35 heures, temps partiel, gazole...les transporteurs se rebiffent.		2000
		Rapport du groupe de travail sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers. Avis du Conseil national des transports.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS QUEROLLE (G); MURRET-LABARTHE (C)	2000
		Rapport de la commission concernant l'application du règlement (CEE) n°2454 du Conseil du 23-07-92 fixant les conditions de l'admission des transporteurs non résidents aux transports nationaux de voyageurs par route dans un état membre. Com (1999) 327 final.	COMMISSION EUROPEENNE	1999
		Transport collectif de voyageurs. L'offre en Auvergne.	DRE Auvergne Observatoire régional des transports	1999
		Les entreprises de transport routier de voyageurs. Années 1995 et 1996.	SES	1998
		L'infrastructure des transports dans les pays de la CEMT. A - Panorama et perspectives (Monographies). - 417 p. B - Annexe, cartes.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	1998
		Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES MEUNIER (G); LAMOTTE (M)	1998
		Répertoire commenté des textes concernant le transport routier international de personnes et le cabotage.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS	1997

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