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Sujet : "VIGNETTE"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Vignette (tableaux par départements).2002
Fiscalité transport : taxe à l'essieu, tarif de la vignette.1999
Exploitation des informations sur la vignette automobile. Le parc automobile en France.1999
OImputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.- 37 p. Annexe complémentaire au rapport établi par le groupe de travail sur le livre blanc de la Commission européenne présidé par Claude Charmeil - 33 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); LEUXE (A)
1999
Taxation des véhicules. Les tarifs de la vignette millésime 1999.1998
Fiscalité transport. Chambardement pour 3 taxes !1998
Tableaux économiques régionaux. Martinique 1997.INSEE
1998
Tableaux économiques régionaux. Guadeloupe 1997.INSEE
1998
Tableaux économiques régionaux. Guyane 1997.INSEE
1998
Les transports de voyageurs en région Ile-de-France 1974 à 1994.DRE Ile-de-France
1997

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