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Sujet : "AIDE DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Gestion d'entreprise dans le dédale des aides... Témoignages : quand les aides, ça marche. Si vous voulez un conseil... les FRAC. Le combiné en crédit-bail. Les principales aides en quatre tableaux.1996
CCAF : rapport Kinnock "acceptable".KINNOCK (N)1996
32è congrès d'Unicooptrans : de grandes espérances.1996
Les portuaires allemands passent aux actes. Pour obtenir condamnation, par la Cour de justice européenne, des aides allant aux "shuttles" néerlandais et donc... à Rotterdam.1996
Gestion : les aides aux PME du transport.1996
- Statistiques sur le logement social. Le parc HLM au 01-01-1992. Les aides de l'Etat à la pierre en 1992, le PLA-CDC et d'insertion, la PALULOS,LA PAH de 1984 à 1991. Statistiques et études générales n°168. - 1994 - Statistiques sur le logement social. Le parc locatif social au 1er janvier 1993. Les aides de l'Etat à la pierre en 1993, le PLA-CDC, le PLA d'insertion et la PALULOS. Statistiques et études générales n°171. 1995 - Le parc locatif social au 1er janvier 1995 Notes vertes économiques. Série Informations rapides n° 399. juin 1996DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction de l'information statistique et de la construction
1996
Fonctions et pertinence des systèmes de transport intermédiaire. (entre l'autobus et le tramway).AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT; SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE TRANSPORTS URBAINS
LESNE (J); PUTHOMME (L)		1996
Les systèmes de transport dans les îles. Açores, Canaries, Corse, Ile de Wight, Madère, Martinique, La Réunion, Vorio Aigaio.EURISLES
BIGGI (M)		1996
Vers une nouvelle stratégie maritime. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
1996
Y a-t-il aujourd'hui un équilibre budgétaire politiquement tenable ? Les comptes de l'Etat et des départements à travers quelques indicateurs.GROUPE D'ETUDE ET DE REFLEXION INTERREGIONAL
LAVALLARD (F)		1996




 








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