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Sujet : "DIRECTIVE EUROPEENNE"

 
 




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Produits dangereux : chaque pays pourra déterminer le mode de transport.2007
OLa proposition de directive sur l'inclusion du transport aérien dans le système d'échange de quotas européen. Fonctionnement et intérêts d'un marché de droits d'épandage.BUISSON (G)2007
OLe brevet sur le vivant est-il économiquement efficace ?BENAHMED (H)2007
La logistique des matières dangereuses.2007
Compétitivité et politique climatique.INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES
BARON (R)		2006
OMise en oeuvre de la directive 2001/42/CE sur les études stratégiques d'environnement dans le champ aménagement-transport.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
2003
Etude de mesures économiques et structurelles pour réduire les émissions de NOx, SO2, COV et NH3.INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES INDUSTRIELS
BRIGNON (JM); SOLEILLE (S)		2002
Après la catastrophe de Toulouse : faut-il bannir les usines à risques.2001
OInsertion du réseau scientifique et technique du ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme dans la normalisation nationale et internationale. Rapport d'étude.- 26 novembre 1999.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; LEMSIC
1999
Retombées de la construction européenne : ingénierie publique et dérégulation. Dossier de synthèse. Décembre 1993.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; AGENCE D'ETUDES URBAINES DE PARIS
DINI (Laurence); MARCOUX (Sylvie)		1993




 








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