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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Etudes de droit maritime à l'aube du XXIème siècle. Mélanges offerts à Pierre Bonnassies.2001
Rapport annuel du Conseil 2001. Documentation pour la session de l'Assemblée de 2004.ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
2001
Eléments d'orientation sur l'assistance aux victimes d'accidents d'aviation et à leurs familles. Circulaire 285-AN/166.ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
2001
La saisie conservatoire des navires en droit français.NAVARRE LAROCHE (C)2001
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001
Les derniers développements des alliances aériennes. Aspects juridiques et conséquences sur l'organisation du secteur.NAVEAU (J)2001
La sous-traitance routière : actes du colloque du jeudi 13 décembre 2001.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
2001
Juridisque transport. Jurisprudence - Cours suprêmes - Cours d'appel - Première instance.LAMY
2001
Le service public de stationnement. Caractéristiques des conventions d'exploitation.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2001
Cadre juridique et institutionnel du transport de voyageurs. Transport public routier et urbain.GELBMANN ZIV (B)2001




 








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