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Véhicules utilitaires et équipements de sécurité : pour un véhicule d'entreprise plus sûr.
OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2006
La plaisance en quelques chiffres du 1er septembre 2005 au 31 août 2006.
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
2006
Etude sur les déplacements générés par les zones portuaires de Caen - Ouistreham. Rapport final de l'étude.
DRE Basse-Normandie Observatoire Régional des Transports; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; CCI Caen
2006
Les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le ministère de l'Equipement. Rapport intermédiaire. Janvier 2006.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES
COUTARD (O)
2006
Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DUPAIGNE (J); BROCHARD (D)
2006
Demain, le voyage. La mobilité de tourisme et de loisirs des Français face au développement durable : scénarios à 2050.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; SOCIETE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET DE SCIENCES HUMAINES; TEC CONSEIL
CERON (Jean-Paul); DUBOIS (Ghislain)
2006
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.
ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)
2006
Evolution de l'accessibilité. Bilan 2006 et perspective.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
2006
Transferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).
SENAT
DOLIGE (E); PUECH (J)
2006
Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Rapport n° 2006-0039-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BOLLIET (A); PITRON (E); BUTRUILLE (V)
2006
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