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Sujet :
"FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"
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Auteur
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Fiscalité et environnement.
REVUE FRANCAISE DE FINANCES PUBLIQUES
SAINTENY (G)
2011
Climat : les quotas français de CO2 payants dès 2011 ?
2010
Distribution of environmental taxes in Europe by tax payers in 2007.
CABECA (JC); GEORGESCU (MA); PENDOLOVSKA (V)
2010
Taxation of a polluting non-renewable resource in the heterogeneous world.
DAUBANES (J); GRIMAUD (A)
2010
Environmental tax reform and growth : income tax cuts or profits tax reduction.
NAKADA (M)
2010
Etude OCDE : les vertus de la fiscalité écologique en matière d'innovation.
2010
Les politiques d'environnement : freinées ou encouragées par la crise ?
VALLEE (A)
2010
Grenelle 2 : la fiscalité verte. Fiche pratique n° 9.
2010
Transport/livre blanc. Stratégies et politiques. Vision 2050 : un système de transport radicalement différent. L'ETS, première étape vers une aviation "verte". Transport maritime : cap sur une saine concurrence, l'écologie et l'e-maritime. Transport routier : les conducteurs seront amenés à faire des choix "éco-compatibles".
2010
Le nouveau statut fiscal du patrimoine naturel : une stratégie des petits pas...
SAINTENY (G)
2010
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