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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les agences européennes : le hasard et la nécessité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Evaluation de la TVA sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable - Affaire n° 004802-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BERNARD (AL); VIELLE (M)		2006
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Les aéroports commerciaux entre économie administrée et économie de marché. Aspects juridiques d'une mutation.FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT DE FORMATION UNIVERSITAIRE ET DE RECHERCHE DU TRANSPORT AERIEN
CHAPIER-GRANIER (N)		2006
La France au risque de l'Europe.DULPHY (A); MANIGAND (C)2006
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006
OCoopérations sur les corridors ferroviaires transalpins. Rapport du groupe de travail "transports".DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2006
OUne ambition maritime pour la France. Rapport du groupe Poséidon "Politique maritime de la France". Une ambition maritime pour la France. Résumé stratégique.- 21 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; MINISTERE DE LA MER
BANEL (E); HIRTZMAN (P); LE LANN (G)		2006
Comparaison des enjeux et de l'organisation dans le secteur maritime et portuaire, hors pêche, entre le Royaume-Uni, l'Italie, la France, l'Espagne, l'Allemagne, les Pays-Bas, le Japon et le Canada.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales
LEGEAI (A); STURTZER (E)		2006




 








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