Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "PECHE MARITIME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Eléments sur la biodiversité. Enjeux, instruments des politiques.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2004
OMécanismes économiques à l'oeuvre sur la biodiversité dans les secteurs de l'agriculture, la forêt, l'eau, la pêche, le tourisme et les transports.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
CROS (C)		2004
OArticulation entre quotas échangeables et mesures de gestion des ressources halieutiques : éléments pour l'évaluation économique d'aires marines protégées.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BUREAU (D)		2004
Réparation navale : une relative bonne santé.2003
Le mouvement coopératif en France. Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2002.DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'INNOVATION SOCIALE ET A L'ECONOMIE SOCIALE; CONSEIL SUPERIEUR DE LA COOPERATION
2003
L'emploi au commerce et à la pêche en 2001.2002
Dossier Martinique.2002
Marins non-communautaires : mode d'emploi. Une circulaire tente de clarifier les conditions d'emploi de marins non communautaires.2002
1995-2002 : sept ans de politiques maritimes.2002
La taxe professionnelle : personnes et activités taxables, exonérations décidées par les collectivités locales, base d'imposition et réduction spécifiques et déclarations à souscrire.2002




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |