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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORio+20 : vers une économie verte et une meilleure gouvernance. COM (2011) 363 final.COMMISSION EUROPEENNE
2011
OResponsabilité sociale des entreprises : une nouvelle stratégie de l'Union européenne pour la période 2011-2014. COM (2011) 681 final.COMMISSION EUROPEENNE
2011
OUn avenir durable pour les transports.RADANNE (P)2011
OEnergies renouvelables : progrès accomplis pour atteindre l'objectif de 2020 - COM (2011) 31 final.COMMISSION EUROPEENNE
2011
OL'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
ABRAHAM (C); AUVERLOT (D); RAYNARD (C)		2011
La coopération transfrontalière.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
MARCORI (C); THOIN (M)		2011
OLa contribution de la politique régionale à une croissance durable dans le contexte de la stratégie "Europe 2020". COM (2011) 17 final.COMMISSION EUROPEENNE
2011
De meilleures réglementations : le rôle du régulateur.FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
NIEMEIER (HM); WINSOR (T); PONTI (M)		2011
OLivre vert sur la modernisation de la politique de l'UE en matière de marchés publics. Vers un marché européen des contrats publics plus performant. COM (2011) 15 final.COMMISSION EUROPEENNE
2011
OLes véhicules particuliers vendus en France - Evolution du marché, caractéristiques environnementales et techniques. Edition 2011.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2011




 








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