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"REDEVANCE POIDS LOURDS"
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Num
Titre
Auteur
Année
Rapport sur les infrastructures : Lyon-Turin et Seine-Nord menacés.
2003
De grands projets remis en question.
2003
La tarification de l'utilisation des autoroutes allemandes par les poids lourds.
SES
ABADIE (G)
2003
European transport conference Strasbourg 8 - 10 octobre 2003 (seuls les intervenants français sont signalés).
ASSOCIATION FOR EUROPEAN TRANSPORT
CROZET (Y); TREVE (H); BERGEL (R)
2003
Le transport routier de marchandises.
SES
2003
Transports alpins. La nouvelle politique suisse des transports et les trafics alpins (2001 - mi 2002) - n°1 février 2003
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2003
Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)
2003
Non à deux redevances.
2002
La mise en place de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations en Suisse.
SES
ABADIE (G)
2002
Péage autoroutier allemand.
2002
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