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Sujet : "REGULATION"

 
 




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ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
OElaboration d'une politique tarifaire des infrastructures de transports cohérente sur l'ensemble d'une région test : le Nord-Pas-de-Calais. A - Phase 1 : Etat des lieux et perspectives.- Avril 2008.- 105 p. B - Phase 2 : Elaboration de scénarios de tarification multimodale. (Manque). C - Phase 3 : Test des impacts des scénarios par une modélisation multimodale. (Manque). D - Phase 4 : Rapport de synthèse - Enseignements de la recherche.- 27 mars 2008.- 47 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; ALLEMAGNE TRANSPORT TECHNOLOGIE CONSULT KARLSRUHE
CROZET (Yves); PEREZ (Marc); RODRIGUEZ (Natalie)		2008
Modélisation du trafic. Actes du groupe de travail 2004-2005.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
ARON (M); BOILLOT (F); LEBACQUE (JP)		2008
Quelles capacités disponibles pour un développement durable du transport aérien ? Actes du séminaire du 13 décembre 2007.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
2008
Centres de décision économique et attractivité du territoire national. Suppléments au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5430 du 21 décembre 2007 et 5433 du 11 janvier 2008. - 1ère partie.- 127 p. - 2ème partie.- 39 pSENAT
2008
OPour une régulation durable du transport routier de marchandises. - Rapport de synthèse.- 307 p. - Rapports des groupes de travail.- 474 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
ABRAHAM (C); BERENI (M); BERNADET (M)		2008
Entry controls in taxi regulation : implications of US and Canadian experience for taxi regulation and dereglementation.SCHALLER (B)2007
OEfficacité comparée des instruments de régulation environnementale.CHIROLEU ASSOULINE (M)2007
OChoix des instruments de régulation : systèmes de réservation et bourses de transit dans l'arc alpin.BUREAU (D)2007
Quels modèles de service public dans les pays de l'OCDE ?BAUBY (P)2007




 








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