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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORapport du groupe de travail et avis sur la révision de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes. - Rapport.- 35 p. - Avis.-5 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BONDUELLE (Y); MURRET-LABARTHE (C)		2006
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006
Vers un droit à la mobilité pour tous. Inégalités, territoires et vie quotidienne.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
MIGNOT (Dominique); ROSALES-MONTANO (Silvia)		2006
Le transport à la demande : état de l'art, éléments d'analyse et repères pour l'action.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2006
En route pour une Europe compétitive. Guide de politiques 2004.EUROPEAN EXPRESS ASSOCIATION
2006
Déploiement national des systèmes d'information multimodale ; 9292 : l'exemple des Pays-Bas.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CETE Méditerranée
DANFLOUS (D)		2006
Etude de l'impact du dispositif dérogatoire du 44 tonnes portuaire depuis son application à 100 km et de son extension jusqu'à 150 km.DRE Nord-Pas-de-Calais; JMJ Conseil
2006
OLe rail et les partenaires public-privé. Rencontres Réseau Ferré de France du 4 juillet 2006.RESEAU FERRE DE FRANCE
CHAROUD (JM); GAZAINES (C); GRESSIER (C)		2006
Voies navigables et protection de l'environnement.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
OProspective du transport aérien et impact sur les transports terrestres.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
2006




 








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