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Etude du financement des transports urbains dans 16 pays.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2003
Eau : encadrer les partenariats public-privé.
INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES
GIORDANO (T)
2003
Evaluation client des innovations tarifaires en milieu urbain et validation par les réseaux.
DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; 2B2P CONSEIL
HANROT (P)
2003
Contributions à l'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
RISSER (R)
2003
Rapport d'audit sur les grands projets d'infrastructures de transport. (2002-0190-01).- Edition papier et cédérom. Audit infrastructures : reprises de presse concernant l'audit du 4 au 17 mars 2003.- 308 p.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
FENOYL (C DE); GRESSIER (C); GUILLAUME (H)
2003
La coopération décentralisée et le processus d'élargissement de l'Union européenne.
MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; ASSEMBLEE NATIONALE
HUNAULT (M)
2003
Le logement social.
AMZALLAG (M); TAFFIN (C)
2003
Contrôle sanction automatisé. Rapport de la mission interministérielle.
MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'INTERIEUR
SICHERMAN (J); BARTOLT (R); POIRRET (P)
2003
Interconnexions des LGV (lignes grande vitesse) européennes. Rapport à Monsieur le Premier ministre sur les projets de lignes à grande vitesse en Europe, les enjeux d'interopérabilité et les conséquences de l'ouverture à la concurrence.
SENAT
JOLY (B)
2003
Modélisation du financement du service public des déchets ménagers.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; CENTRE D'ECONOMIE INDUSTRIELLE
GLACHANT (M)
2003
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