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Sujet : "FINANCEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La coopération décentralisée et le processus d'élargissement de l'Union européenne.MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; ASSEMBLEE NATIONALE
HUNAULT (M)		2003
OInterconnexions des LGV (lignes grande vitesse) européennes. Rapport à Monsieur le Premier ministre sur les projets de lignes à grande vitesse en Europe, les enjeux d'interopérabilité et les conséquences de l'ouverture à la concurrence.SENAT
JOLY (B)		2003
Peuplement et sorties de crise : enjeux majeurs de l'aide publique au développement (Cahiers du Conseil No 8).DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2003
Le logement social.AMZALLAG (M); TAFFIN (C)2003
ORapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement. Rapport 2003-0181-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEMAY (A); PEIGNE (H)		2003
OL'investissement de renouvellement des infrastructures du service public de l'eau et de l'assainissement : étude des clauses contractuelles en contrat d'affermage. Mémoire de DEA.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
FAUQUERT (G)		2003
Modélisation du financement du service public des déchets ménagers.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; CENTRE D'ECONOMIE INDUSTRIELLE
GLACHANT (M)		2003
Le financement des infrastructures routières.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2003
ORapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)		2003
OFret ferroviaire français : la nouvelle bataille du rail.SENAT
GERBAUD (F); HAENEL (H)		2003




 








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