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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les propositions communautaires d'harmonisation de la TVA.1989
Harmonisation des taux de TVA : scénarios macroéconomiques.1989
Financement de la protection sociale et vieillissement. Evolutions et perspectives dans les pays de la CEE.1989
Le guide des collectivités locales. Les acteurs publics locaux et leurs pouvoirs. Les procédures administratives à respecter. Les règles d'urbanisme et d'aménagement. La fiscalité et les financements. Les adresses utiles.BEZANCON (X); VAN RUYMBEKE (O)1989
L'unification du marché européen des capitaux et la fiscalité de l'épargne.1989
L'harmonisation des taux de TVA aura des effets limités sur la consommation.1989
OPrise en compte des effets socio-économiques en vue de la valorisation des infrastructures de transport. Groupe de travail 88-169.- 28 fév. 1989.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ELKOUBY (J); GAC (G); HUART (Y)		1989
La fiscalité des sociétés dans la CEE.TIRARD (JM)1989
Les défaillances du marché et des interventions des pouvoirs publics dans le domaine des transports. Le transport routier de marchandises. Etudes de cas français.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
LAMURE (C); QUINET (E)		1989
L'Europe en marche. Guide pratique de l'Europe.PREMIER MINISTRE Service d'information et de diffusion; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1989




 








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