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Sujet : "FINANCEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Refonder la politique financière des transports.SENAT
OUDIN (J)		2003
Le financement des transports en région Île-de-France. Perspectives à moyen terme.REGION Ile-de-France
PAUMIER (JM)		2003
Initiative économique.JOURNAL OFFICIEL
2003
La formation professionnelle continue financée par les entreprises. Exploitation des déclarations fiscales des employeurs n°24-83 - Année 2000.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES QUALIFICATIONS
BENTABET (E); GAUTHIER (C); MARION (I)		2003
55 propositions pour réussir le transport de voyageurs par autocar.REUNIR
REY RENAUX (C)		2003
OPlanifier les infrastructures de transport.ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P)		2003
OLa gestion des services publics locaux d'eau et d'assainissement : Rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations et organismes intéressés.COUR DES COMPTES
2003
Les partenariats public-privé.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
COUSQUER (Y); ALBOUY (JC); CHAPULUT (JN)		2003
Redéfinition des modalités de subventionnement par l'Etat des TCSP (transports collectifs en site propre) de province.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J)		2003
Le plan d'action européenne et internationale 2003-2005.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales
2003




 








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