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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les collectivités territoriales, commune, département, région.1989
Les impôts et la politique fiscale.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction du personnel
CONRIE (JP); LEMAIRE (D)		1989
Orientations stratégiques pour le 10ème Plan.BESSAY (G)1989
La productivité dans les transports routiers de marchandises.FRANCO (C)1989
ORapport sur la maîtrise de l'énergie. Maîtrise de l'énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.).BRANA (P)1989
Systèmes de couverture des coûts d'infrastructures routières.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
DELEPIERRE (C); BAASCH (H); PERRET (F)		1989
OLa valorisation économique des grandes infrastructures de transport. Etude - janvier 1989.- 136 p. Les infrastructures de transport : une opportunité de développement. Synthèse - octobre 1989.- 24 p., 8 fichesOEST; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GAC (G); HUART (Y); CHETANEAU (V)		1989
L'Europe des transports routiers. Institutions, textes, perspectives.BERNADET (M)1989
Le transport public routier de marchandises en France et en République Fédérale d'Allemagne. Droit et réglementation.DRE Alsace; CCI Strasbourg
1989
Les Etats-Unis aménagent un territoire.1989




 








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