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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Marché unique et moeurs fiscales.1988
Les transporteurs néerlandais ne veulent pas de l'harmonisation fiscale.1988
O10 ans d'imposition spécifique aux transports.OEST
LORENTZ (G)		1988
Cinquième rapport général sur l'activité des Communautés 1971. Vingt et unième rapport général sur l'activité des Communautés 1987.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Commission
1988
Actualisation de la taxe à l'essieu et adaptation de la fiscalité routière.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
JOSSE (P); BERNARD (A); LEUXE (A)		1988
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information désignée par la commission des affaires économiques et du plan, chargée d'étudier les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992. Tome 1 - Les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen de 1992. - 104 p. Tome 2 - L'achèvement du marché intérieur européen, véritable enjeu ou fausse échéance ? - 270 p.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B)		1988
ORéglementation du travail des conducteurs routiers en Europe. A. Monographies. Belgique , Espagne , France , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. B. Annexe 1. Traduction des textes législatifs réglementaires et conventions collectives. Belgique , Espagne , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. C. Annexe 2. Comparaison des coûts des personnels. Traduction de l'étude NEA. Analyse de NIWO sur les études de NEA et Prognos. D. Synthèse : comparaison et analyse. 126 p. (Préface de Michel Delebarre) 1988-12OEST; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
MERCIOL (JC); MULLER (M); GUGENHEIM (JM)		1988
Histoire du droit des finances publiques.3 vol. A - vol.1 - Les grands texes commentés du droit budgétaire et de la comptabilité publique. - 443p. - 1986 B - vol.2 - Les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat. Textes à l'appui. - 690p. - 1987 C - vol.3 - Les grands thèmes des finances locales. - 599 p. - 1988ISAIA (H); SPINDLER (J)1988
Gestion urbaine et développement. 2 volumes. Volume 1. Atelier n°1. Gestion de l'espace public. Voirie et réseaux divers. Atelier n°2. Gestion foncière urbaine. Atelier n°3. Gestion des transports publics urbains : circulation et sécurité sur la voie publique. Atelier n°4. Gestion de l'information urbaine : recueil, représentation et conservation. Volume 2 Atelier n°5. Gestion de la collecte et du traitement des déchets urbains. Atelier n°6. Quartiers en développement, actions communautaires et interventions publiques. Atelier n°7. Formation. Sessions plénières. N°1. Gestion des équipements et des bâtiments publics : exploitation et maintenance. N°2. Organisation territoriale de la gestion. N°3. Financement des services et fiscalité urbaine.INSTITUT DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT
1988
Rapport fait au nom de la Commission des transports sur les conséquences pour la politique des transports, de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal aux communautés européennes. PE N°A 2 272/87.PARLEMENT EUROPEEN
CAROSSINO (A)		1988




 








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