Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'appréhension des services publics par le droit communautaire. Note réalisée pour le Commissariat général du Plan.UNIVERSITE Paris X Nanterre UFR de Sciences juridiques, administratives et politiques
BAZEX (M)		1994
Législation financière.MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
BERTHIER (JF); AUVRAY (G)		1994
Documentation sociale pour la navigation intérieure. Fasc.1 et fasc. 2INSPECTION GENERALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN D'OEUVRE DES TRANSPORTS
1994
La prévention du risque "alcool au volant" dans un pays producteur de vin. 1960-1990. Un bilan multi-critères de sa mise en application.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
JAYET (MC)		1994
Programmes des recherches en cours 92-93. La recherche en environnement. Les recherches en cours et l'ensemble des programmes de 1992 et 1993.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES
DUCOTTERD (Xavier); CINTRA (Daniel)		1994
La loi quinquennale 93-1313 du 20-12-1993 relative au travail à l'emploi et à la formation professionnelle. Tous les textes et leur mode d'emploi. Edition à jour au 15-10-1994.LIAISONS SOCIALES
1994
Formation professionnelle. Tome 1. Rapport Tome 2. AuditionsASSEMBLEE NATIONALE
UEBERSCHLAG (J); GOASGUEN (C)		1994
Code pratique des déchets - Textes officiels - Commentaires - Jurisprudence Mise à jour au 15 juillet 1994GARCIN (JL); GIROD (P)1994
Rapport du groupe de travail sur l'avenir du parc de bureaux vacants. Rapport au ministre du logement.DARMON (J)1994
Le Sénat face à la législation communautaire.SENAT
GENTON (J)		1994




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |