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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Projets communautaires relatifs à la prévention et à la réparation des dommages à l'environnement. Rapport d'information. Protection de l'environnement. Quelle approche européenne ?ASSEMBLEE NATIONALE
VAN HAECKE (Y)		1994
Législation financière.MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
BERTHIER (JF); AUVRAY (G)		1994
Les aspects sociaux de la politique commune des transports.ITHAQUE; PARLEMENT EUROPEEN
1994
Gouverner les territoires.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
NEMERY (JC); WACHTER (S)		1994
La sécurité du transport par mer des marchandises dangereuses et polluantes.ITALIE Université de Naples; PARLEMENT EUROPEEN
PIODI (F); FERNANDEZ (J)		1994
Programmes des recherches en cours 92-93. La recherche en environnement. Les recherches en cours et l'ensemble des programmes de 1992 et 1993.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES
DUCOTTERD (Xavier); CINTRA (Daniel)		1994
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux installations à cable transportant du public.COMMISSION EUROPEENNE
1994
Code pratique des déchets - Textes officiels - Commentaires - Jurisprudence Mise à jour au 15 juillet 1994GARCIN (JL); GIROD (P)1994
La prévention du risque "alcool au volant" dans un pays producteur de vin. 1960-1990. Un bilan multi-critères de sa mise en application.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
JAYET (MC)		1994
Formation professionnelle. Tome 1. Rapport Tome 2. AuditionsASSEMBLEE NATIONALE
UEBERSCHLAG (J); GOASGUEN (C)		1994




 








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